Informations
La commune de Rozoy le Vieil est administrée par un Conseil Municipal, organe délibérant, et par
le Maire (assisté des Adjoints), organe exécutif de la commune.
Il est élu au suffrage universel pour une durée de 6 ans. Le nombre de ses membres varie selon
la taille de la commune : Rozoy le Vieil compte 11 conseillers municipaux.
Le Conseil municipal se réunit au minimum une fois par trimestre. L’ordre du jour est annoncé
publiquement et sur le site internet de la commune. Les séances sont publiques et se tiennent
dans la salle du Conseil de la mairie.
Les séances du Conseil
Le rôle du Conseil Municipal est notamment de se prononcer sur des décisions importantes qui
engagent la gestion de la commune. Toutes les décisions du conseil font l’objet de délibérations
soumises à l’approbation des élus. A l’issue, elles sont soumises au contrôle de légalité de la
Préfecture avant de pouvoir entrer en vigueur.
Principales attributions du Conseil Municipal
• Election du Maire de la commune et de ses adjoints
• Vote du budget communal
• Création et suppression des emplois communaux
• Aménagement du territoire de la commune : autorisation d'occupation du sol, entretien de la
voirie communale et des espaces verts, éclairage public, achat du mobilier urbain
• Développement sportif : entretien du stade de football et du plateau multi activités
• Action sociale : de la petite enfance aux personnes âgées
• Action culturelle : gestion des équipements culturels et organisation de manifestations
culturelles
• Gérer les écoles maternelle et primaire : entretien des bâtiments scolaires, achat des
fournitures scolaires et du mobilier, employeur du personnel des écoles (hormis les
enseignants), aide au financement des sorties et voyages scolaires (compétence transférée au
SIIS)
• Gestion des déchets (compétence transférée au SMIRTOM)
Les actions du Conseil Municipal son financées par les habitants de la commune et les
entreprises situées sur son territoire qui paient des impôts locaux, mais aussi par des
dotations de l'État et des subventions d'autres collectivités territoriales.
Comptes rendus
Voir les comptes rendus : cliquez ici
Commissions communales
Le Conseil Municipal peut décider de créer des commissions pour suivre certains dossiers.
En plus des séances du Conseil municipal, les élus qui l’ont souhaité, participent régulièrement
à des commissions de travail sur des thématiques particulières : travaux, finances,
communication …
Parfois, ces commissions sont également chargées d’étudier des demandes d’administrés qui
engagent la commune ou la gestion de la voie publique.
Ces commissions rendent un avis avant la présentation d’une délibération du Conseil
Municipal.
A Rozoy, 6 commissions ont été formées :
• Économie / Finances / Administration Générale
Président : Jacques HUC, Maire
Vice-Président : Christophe GUYARD
Membres : Pascal PHILIPPOT, Tony FOUIN, Florinda THIERY
• Travaux / Patrimoine / Environnement / Aménagement du territoire /
Voirie / Urbanisme / PLUI
Président : Jacques HUC, Maire
Vice-Président : Micheline VALMORI
Membres : Pascal PHILIPPOT, Karine CALLY
• Sécurité / PCS / Sécurité routière
Président : Jacques HUC, Maire
Vice-Présidente : Karine CALLY
Membre : Tony FOUIN
• Social
Président : Jacques HUC, Maire
Vice-Présidente : Marion CADAUT
Membres : Sandrine BERANGER, Anne-Sophie CARBONNELLE
• Commerces / Communication / Vélo route / Rézo pouce
Président : Jacques HUC, Maire
Vice-Président : Pascal PHILIPPOT
Membres : Florinda THIERY
• Culture / Vie associative / Tourisme / Sports / Fêtes /
Loisirs
Président : Jacques HUC, Maire
Vice-Présidente : Florinda THIERY
Membres : Anne-Sophie CARBONNELLE, Pascal PHILIPPOT, Marion CADAUT
Les membres du Conseil municipal sont également chargés de représenter la commune dans
différents organismes extra-municipaux ou Etablissements Publics de Coopération Intercommunale
(EPIC) ou syndicats :
Commission des listes électorales : M. Yvon BARBIER, Mme Monique BOKOBZA
Consulter l'arrété de composition des comissions de controle des mistes électorales du Loiret
Intercommunalité (CC4V) : M. Jacques HUC
Syndicat scolaire d’Ervauville (SIIS) : M. Jacques HUC, Mme
Anne-Sophie CARBONNELLE, Mme Karine CALLY
Syndicat des eaux : M. Jacques HUC, Mme Florinda THIERY
Syndicat transports scolaires de Courtenay : Mme Karine CALLY, Mme
Marion CADAUT
Elections municipales 2020
Télécharger le tableau municipal suite aux élections de mars 2020
